{"id":753,"date":"2024-01-06T10:50:44","date_gmt":"2024-01-06T09:50:44","guid":{"rendered":"https:\/\/www.bivouactrek.fr\/public_html\/?page_id=753"},"modified":"2024-01-06T10:50:44","modified_gmt":"2024-01-06T09:50:44","slug":"conditions-particulieres-de-vente","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.bivouactrek.fr\/public_html\/conditions-particulieres-de-vente\/","title":{"rendered":"Conditions particuli\u00e8res de vente"},"content":{"rendered":"\n<p>CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE<br>En r\u00e9f\u00e9rence au Code du Tourisme \u2013 loi du 22 juillet 2009 (d\u00e9crets parus au J. O. le 23 decembre 2009)<br>Yoann Gautheron &#8211; 54 route du Docteur Davy 74190 Passy &#8211; 0626550298<br>Immatriculation : ATOUT France IM07422002<br>Garant financier : Groupama assurance 4000717746\/0<br>R.C.P. : HISCOX n\u00b0 contrat HA RCP 0340342<br>SIRET : 803134204000012<br><br><\/p>\n\n\n\n<hr class=\"wp-block-separator\"\/>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">INSCRIPTION<\/h4>\n\n\n\n<p>L\u2019inscription \u00e0 l\u2019un de nos s\u00e9jours implique nos conditions de \nventes. Toute inscription courrier doit \u00eatre remplie et sign\u00e9e par le \nparticipant en double exemplaire. Pour les inscriptions en ligne il \nsuffit de valider la r\u00e9servation et nous vous en accuserons r\u00e9ception \npar email. La demande de r\u00e9servation ne sera confirm\u00e9e que dans la \nlimite des places disponibles et apr\u00e8s accord de notre prestataire, \u00e0 \npartir de l\u00e0, nous vous ferons parvenir une facture et votre demande \nsera consid\u00e9r\u00e9e comme une inscription ferme et ne pourra pas \u00eatre \nannul\u00e9e sans frais.<\/p>\n\n\n\n<hr class=\"wp-block-separator\"\/>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">MODE DE PAIEMENT<\/h4>\n\n\n\n<p>Votre r\u00e9servation doit \u00eatre accompagn\u00e9e d\u2019un acompte de 30 %. Le \nsolde devra \u00eatre r\u00e9gl\u00e9 30 jours avant la date de d\u00e9part sans rappel \nde notre part. En cas d\u2019inscription \u00e0 moins de 30 jours du d\u00e9part, la \ntotalit\u00e9 devra \u00eatre vers\u00e9e d\u00e8s l\u2019inscription et \u00e0 moins de 15 jours\n le r\u00e8glement devra \u00eatre effectu\u00e9 uniquement par carte, ch\u00e8que, ou \nvirement bancaire ou en esp\u00e8ces dans la limite de 3000\u20ac. Les assurances \ndemand\u00e9es doivent \u00eatre obligatoirement pay\u00e9es \u00e0 la signature du \ncontrat.<br>PRIX : Le participant reconna\u00eet avoir pris connaissance des\n informations relatives aux voyages qu\u2019il a choisis, gr\u00e2ce \u00e0 notre \nsite et fiches techniques, qui lui ont \u00e9t\u00e9 fournies au pr\u00e9alable\u2026<br>En\n g\u00e9n\u00e9ral, ne sont pas compris dans nos prix : les taxes d\u2019a\u00e9roport de\n sortie du territoire visit\u00e9, les frais de passeport ou CNI, vaccins, \nde visas, les boissons, les visites de sites et l\u2019\u00e9quipement personnel.\n Toute modification des taux de change et des variations du cout du \ntransports(li\u00e9 notamment au co\u00fbt du carburant et des taxes a\u00e9riennes)\n peut entra\u00eener le r\u00e9ajustement des prix publi\u00e9s au plus tard 30 \njours avant la date de d\u00e9part.<\/p>\n\n\n\n<hr class=\"wp-block-separator\"\/>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">INFORMATION APR\u00c8S INSCRIPTION<\/h4>\n\n\n\n<p>Apr\u00e8s le r\u00e8glement du solde et 10 jours au plus tard avant votre \nd\u00e9part, vous recevrez un dossier de voyage comportant tous les \nrenseignements utiles et indispensables pour effectuer votre s\u00e9jour \n(heures et lieux exacts de rendez-vous, billets d\u2019avions, coordonn\u00e9es \ndes repr\u00e9sentants locaux, possibilit\u00e9s de co- voiturage\u2026).<\/p>\n\n\n\n<hr class=\"wp-block-separator\"\/>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">FORMALITES ADMINISTRATIVES ET SANITAIRES<\/h4>\n\n\n\n<p>Vous devez nous communiquer obligatoirement : vos noms, pr\u00e9nom(s) et  date de naissance tels qu\u2019ils figurent sur le passeport ou la CNI (si  la destination le permet) que vous emporterez lors de votre voyage.  Yoann Gautheron communique les formalit\u00e9s douani\u00e8res et sanitaires pour  les ressortissants fran\u00e7ais. Les personnes de nationalit\u00e9 \u00e9trang\u00e8re  doivent s\u2019informer aupr\u00e8s des ambassades ou consulats comp\u00e9tents. Il  appartient \u00e0 tous les participants de v\u00e9rifier qu\u2019ils soient en  possession des documents de voyages (pi\u00e8ces d\u2019identit\u00e9 et  \u00e9ventuellement carnets de vaccination) en conformit\u00e9 avec les  informations fournies par Yoann Gautheron et confirm\u00e9es par les  organismes officiels. Nous vous conseillons de consulter le site du  minist\u00e8re des affaires \u00e9trang\u00e8res <a href=\"http:\/\/www.diplomatie.gouv.fr\/fr\/conseils-aux-voyageurs\">http:\/\/www.diplomatie.gouv.fr\/fr\/conseils-aux-voyageurs<\/a>  ainsi que le site www.sante.gouv.fr (Minist\u00e8re de la Sant\u00e9),  www.who.int\/fr (OMS), sur les risques sanitaires du pays de destination.<\/p>\n\n\n\n<hr class=\"wp-block-separator\"\/>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">RESPONSABILIT\u00c9<\/h4>\n\n\n\n<p>Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019art. L211-16 du code du tourisme, Yoann Gautheron  est responsable du bon d\u00e9roulement des prestations achet\u00e9es tel que  pr\u00e9vu lors de la conclusion du contrat. Toutefois, Yoann Gautheron peut  s\u2019exon\u00e9rer de tout ou partie de sa responsabilit\u00e9 en apportant la  preuve que l\u2019inex\u00e9cution ou la mauvaise ex\u00e9cution du contrat est  imputable soit \u00e0 l\u2019acheteur, soit au fait, impr\u00e9visible et  insurmontable, d\u2019un tiers \u00e9tranger \u00e0 la fourniture des prestations  pr\u00e9vues au contrat, soit \u00e0 un cas de force majeure Seules sont  consid\u00e9r\u00e9es comme contractuelles, les prestations mentionn\u00e9es sur les  fiches techniques remises au moment de l\u2019inscription. Si nous nous  trouvions dans l\u2019impossibilit\u00e9 de fournir une partie des engagements  pr\u00e9vus, nous ferions tout notre possible pour vous proposer des  prestations \u00e9quivalentes.<br>A\u00e9rien : Les compagnies r\u00e9guli\u00e8res que  nous utilisons au d\u00e9part de France sont toutes agr\u00e9\u00e9es par la  Direction G\u00e9n\u00e9rale de l\u2019Aviation Civile Fran\u00e7aise . En revanche, pour  les vols int\u00e9rieurs \u00ab bout de ligne \u00bb, nous vous informerons si une  compagnie figure sur la liste noire europ\u00e9enne Si vous ne d\u00e9sirez pas  voyager sur ce type de vol, nous en informer afin de nous permette de  vous proposer une autre solution. Les conditions de transport des  compagnies a\u00e9riennes sont r\u00e9gies par les conventions de Varsovie et de  Montr\u00e9al. Les compagnies a\u00e9riennes peuvent \u00eatre amen\u00e9es \u00e0 modifier  les horaires, itin\u00e9raires ou a\u00e9roport de d\u00e9part ou d\u2019arriv\u00e9e. Les  heures indiqu\u00e9es ne sont donc pas garanties car le transporteur peut,  en cas de n\u00e9cessit\u00e9, subsituer un transporteur par un autre, modifier  ou supprimer les escales pr\u00e9vues. Nous vous communiquerons les  changements qui pourraient avoir lieu avant votre d\u00e9part. En cas de  difficult\u00e9, encombrement de l\u2019espace a\u00e9rien, intemp\u00e9ries, retards,  pannes , perte ou vol de bagages, \u00absurbooking\u00bb, la r\u00e9clamation est \u00e0  envoyer directement \u00e0 la compagnie a\u00e9rienne mais nous pouvons vous  assister pour intervenir aupr\u00e8s d\u2019elle. Pour votre pr\u00e9acheminement,  nous vous recommandons de pr\u00e9voir des d\u00e9lais suffisants et d\u2019acheter  des vols modifiables et remboursables, car si vous ratiez votre vol  aller , toutes les r\u00e9servations suivantes (vol retour et pass compris)  seraient annul\u00e9es sans remboursement possible.<\/p>\n\n\n\n<hr class=\"wp-block-separator\"\/>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">PARTICULARITES DE NOS SEJOURS ET VOYAGES<\/h4>\n\n\n\n<p>Le caract\u00e8re sportif de nos voyages et s\u00e9jours peut nous amener,  lorsque des circonstances imp\u00e9rieuses impliquant la s\u00e9curit\u00e9 des  voyageurs, \u00e0 substituer un moyen de transport \u00e0 un autre, un h\u00f4tel \u00e0  un autre, prendre un itin\u00e9raire diff\u00e9rent ou annuler certaines  excursions. Le participant ne pourra pas les refuser sans motif valable.  En revanche, si les prestations accept\u00e9es sont de qualit\u00e9  inf\u00e9rieure, la diff\u00e9rence de prix sera rembours\u00e9e par Yoann Gautheron, d\u00e8s le retour. S\u2019il ne peut \u00eatre propos\u00e9 de prestation de  remplacement ou si celles-ci sont refus\u00e9es pour motif valable, nous  assurerons le retour du passager, sans suppl\u00e9ment de prix.<br>Chaque  participant doit se conformer aux consignes donn\u00e9s par l\u2019encadrement,  nous ne pouvons \u00eatre tenus pour responsables des incidents, accidents  ou dommages corporels qui pourraient r\u00e9sulter d\u2019une initiative  personnelle imprudente. L\u2019encadrement peut \u00eatre amen\u00e9 \u00e0 proposer \u00e0 un  participant d\u2019un niveau insuffisant, un programme adapt\u00e9, dans ce cas,  les frais suppl\u00e9mentaires engendr\u00e9s resteront \u00e0 la charge du  passager. Toute interruption volontaire du voyage de votre part n\u2019ouvre  droit \u00e0 aucun remboursement, de m\u00eame qu\u2019une exclusion d\u00e9cid\u00e9e par  l\u2019encadrement du s\u00e9jour, pour niveau insuffisant (physique ou  technique) ou non respect des consignes de s\u00e9curit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<hr class=\"wp-block-separator\"\/>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">ANNULATION \u2013 MODIFICATIONS<\/h4>\n\n\n\n<p><strong>-De votre part :<\/strong><br>Toute annulation avant le d\u00e9part  doit nous parvenir par lettre recommand\u00e9e ou par e-mail avec accus\u00e9 de  r\u00e9ception. C\u2019est la date de r\u00e9ception de cette lettre ou e-mail, qui  sera retenue pour le calcul des frais d\u2019annulation.<br>Selon la date de votre annulation, il vous sera appliqu\u00e9 les retenues suivantes, sur le montant hors a\u00e9rien de votre voyage.<br>A plus de 60 jours et jusqu\u2019\u00e0 46 jours du d\u00e9part, 5 % du montant du voyage avec un minimum de 60\u20ac de frais par personne.<\/p>\n\n\n\n<ul><li>\u2013 45 \u00e0 21 jours : 25 % du montant<\/li><li>\u2013 20 \u00e0 8 jours : 50 % du montant<\/li><li>\u2013 7 \u00e0 2 jours : 75 % du montant<\/li><li>\u2013 moins de 2 jours : 100 % du montant<\/li><\/ul>\n\n\n\n<p>Quelle que soit la date d\u2019annulation , il vous sera retenue:100% des  frais de de r\u00e9servation de bateau ou billet d\u2019avion \u00e9mis \u00e0 l\u2019avance,  que ce soit \u00e0 la demande du participant ou en raison de la politique  des compagnies a\u00e9riennes et maritimes, (d\u00e9duit des taxes a\u00e9riennes ou  portuaire remboursables); l\u2019acompte vers\u00e9 pour les voyages  d\u2019exploration. Ces retenues peuvent vous \u00eatre rembours\u00e9es par une  assurance annulation apr\u00e8s \u00e9tude de votre dossier<br>Les montants des  assurances souscrites, des frais de passeport et visa, ainsi que des  frais de pr\u00e9 acheminent que vous auriez engag\u00e9s pour votre voyage: ces  frais non remboursables ne sont pas pris en compte par votre \u00e9ventuelle  assurance annulation.<br>Vous pouvez nous proposer une personne pour  vous remplacer si elle remplit les conditions de niveau requises pour le  s\u00e9jour, dans ce cas les frais d\u2019annulation des prestations terrestres  vous seront rembours\u00e9s. Vous \u00eates tenus de nous en informer entre 7 et  15 jours avant le d\u00e9part par lettre recommand\u00e9e ou e-mail avec  accus\u00e9 de r\u00e9ception.<br><strong>De notre part :<\/strong><br>Si nous  devions annuler un d\u00e9part pour des raisons ind\u00e9pendantes de notre  volont\u00e9, ou par manque de participants, nous vous proposerions alors  diff\u00e9rentes solutions de remplacement, au tarif en vigueur, ou le  remboursement int\u00e9gral des sommes pay\u00e9es. Le participant en sera  inform\u00e9 au plus tard 21 jours avant la date du d\u00e9part. Aucune  indemnit\u00e9 compensatoire ne sera vers\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n<hr class=\"wp-block-separator\"\/>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">ASSURANCES<\/h4>\n\n\n\n<p>Nous ne saurions nous substituer \u00e0 la responsabilit\u00e9 civile  individuelle de chacun. Il est donc indispensable de poss\u00e9der une  Responsabilit\u00e9 Civile, de m\u00eame, il est fortement conseill\u00e9 de  poss\u00e9der une assurance couvrant les frais d\u2019annulation \u2013 perte ou vol  de bagages et interruption de voyage pour participer \u00e0 nos s\u00e9jours et  voyages. En revanche, il est obligatoire d\u2019\u00eatre couvert en assistance  rapatriement \u2013 secours et recherche. Il appartient au participant de  v\u00e9rifier les risques pour lesquels il est d\u00e9j\u00e0 couvert. Chaque  participant a la possibilit\u00e9 de souscrire un contrat d\u2019assurance  aupr\u00e8s de Yoann Gautheron.<br><strong>CONTRAT EUROPE ASSISTANCE<\/strong><br><strong>Assistance rapatriement \u2013 frais de secours + annulation + bagages + interruption de s\u00e9jour : 4%.<\/strong><br><strong>Attention l\u2019assurance annulation doit \u00eatre souscrite obligatoirement le jour de votre r\u00e9servation.<\/strong><br>Un  extrait de nos contrats d\u2019assurances est fournies avec nos fiches  techniques. Aucune modification ne sera possible une fois l\u2019assurance  souscrite. Si le participant ne d\u00e9sire pas souscrire \u00e0 notre assurance  rapatriement \u2013 secours et recherche, une attestation de votre propre  assurance pr\u00e9cisant le montant maximum de couverture pour les frais  d\u2019\u00e9vacuation doit nous \u00eatre fournie ainsi que son num\u00e9ro de contrat et  le contact d\u2019urgence de son assurance rapatriement.<\/p>\n\n\n\n<hr class=\"wp-block-separator\"\/>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">LITIGES<\/h4>\n\n\n\n<p>Toute r\u00e9clamation, sauf cas de force majeure, relative au voyage \ndoit \u00eatre adress\u00e9e par lettre recommand\u00e9e ou e-mail avec accus\u00e9 de \nr\u00e9ception dans un d\u00e9lai d\u2019un mois apr\u00e8s la date du retour. A d\u00e9faut \nde r\u00e9ponse satisfaisante dans les 60 jours suivant votre courrier, vous\n pouvez saisir le m\u00e9diateur du tourisme et du voyage sur le site : \nwww.mtv.travel<\/p>\n\n\n\n<hr class=\"wp-block-separator\"\/>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">INFORMATIONS LEGALES<\/h4>\n\n\n\n<p>Vous disposez d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s de modification, de rectification \net de suppression de vos donn\u00e9es personnelles (art. 38. de la Loi du \n08.01.1978).<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTEEn r\u00e9f\u00e9rence au Code du Tourisme \u2013 loi du 22 juillet 2009 (d\u00e9crets parus au J. O. le 23 decembre 2009)Yoann Gautheron &#8211; 54 route du Docteur Davy 74190 Passy &#8211; 0626550298Immatriculation : ATOUT France IM07422002Garant financier : Groupama assurance 4000717746\/0R.C.P. : HISCOX n\u00b0 contrat HA RCP 0340342SIRET : 803134204000012 INSCRIPTION L\u2019inscription \u00e0 l\u2019un de nos s\u00e9jours implique nos conditions de ventes. Toute inscription courrier doit \u00eatre remplie et sign\u00e9e par le participant en double exemplaire. Pour les inscriptions en ligne il suffit de valider la r\u00e9servation et nous vous en accuserons r\u00e9ception par email. 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